Traité des Trois Ports [11/10/1462]

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[list][color=Transparent]--------------------------------------------------[/color][i][size=24]Traité des Trois Ports [/size]
[color=Transparent]-------------------------------____________------------[/color][color=darkred]"« Après l'amitié, il y à l'espoir »"[/color] [/i]




[list][b]Les rapprochements d'amitié et de collaboration étant les premiers pas vers la stabilité et la prospérité, le Comté du Languedoc, le Comté de Toulouse, la Province de Valence et par icelle l'Ordre Constantinien de Saint-Georges s'unissent par des termes les rapprochant. [/b]




[list][i][b]De la libre circulation des marchandises et des marchands[/b][/i][/list]

    - Le Comté de Toulouse accordera laissez-passer aux caravanes marchandes des marchands ambulants dûment enregistrés en Languedoc. Le marchand devra prévenir de son arrivée au moins 48 heures à l'avance.

    - Le Comté du Languedoc accordera laissez-passer aux caravanes marchandes des marchands ambulants dûment enregistrés à Toulouse et à Valence. Le marchand devra prévenir de son arrivée au moins 48 heures à l'avance.

    - La Province de Valence accordera laissez-passer aux caravanes marchandes des marchands ambulants dûment enregistrés en Languedoc. Le marchand devra prévenir de son arrivée au moins 48 heures à l'avance.


[list][i][b]De l'utilisation des Ports  [/b][/i][/list]

    - Le Comté de Toulouse accordera un accès vers le Port de Toulouse aux marchands languedociens et un navire pourra être affrété pour faciliter un marché vers la Guyenne après entente entre parties économiques.

    - Le Comté du Languedoc accordera l'accostage des navires de commerce ayant affaires commerciales avec le Comté de Toulouse, après informations du nom du navire et de sa provenance auprès des autorités Portuaires du Comté du Languedoc. Après acceptation du règlement portuaire en vigueur, il accordera l'accostage des navires Valenciens pour le transport de marchandises ou de personnes, suivant les règles d'amarrage du Port Languedocien en vigueur.

    - La Province de Valence accordera l'accostage des navires Languedociens, après informations du nom du navire et de sa provenance auprès des autorités Portuaires de la Province de Valence. Après acceptation du règlement portuaire en vigueur, il accordera l'accostage des navires Languedociens pour le transport de marchandises ou de personnes, suivant les règles d'amarrage du Port Valencien en vigueur. Il accordera également l'appareillage d'un navire en cas de nécessité économique auprès du Comté du Languedoc suivant ses possibilités.


[list][i][b]Du resserrement des liens économiques  [/b][/i][/list]

  - Le Comté de Toulouse, Le Comté du Languedoc et la Province de Valence s'engagent à resserrer leurs liens commerciaux en partageant les occasions de commerce par voie navigable.
Ils deviennent des partenaires économiques privilégiés en rapprochant leurs équipes économiques après ententes commerciales satisfaisantes entre elles.

Item, une table de concertation sera régulièrement mise en place afin d'établir un suivi des objectifs communs et particuliers.


[list][i][b]De la pérennité de ce rapprochement  [/b][/i][/list]

- L'Ordre Constantinien de Saint-Georges, s'engage à aider les différentes Parties à réaliser leurs projets en cas de nécessité, pour la pérennité de l'alliance, pour la gloire de Valence, et pour que perdure ledit honorable contrat.


[list][i][b]Abrogation de ce rapprochement  [/b][/i][/list]

- Le présent Traité ne peut être abrogé sans que les Parties n'en soient informées au moins 72 heures à l'avance. Une raison motivée suffira à mettre fin à ces termes ainsi qu'à ses avantages.

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[b]Afin que nos actes perdurent dans le temps nous les signons et scellons.[/b]

[b][i]Entré en vigueur le 11 du mois de Octobre 1462, [/b]





[b]Pour le Languedoc, [/b]

Meval de Vampérià, Comtesse du Languedoc

[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=327210SigMevmarie1.png][img]http://img4.hostingpics.net/pics/327210SigMevmarie1.png[/img][/url]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Languedoc/sceaulanguedocrouge.png[/img]
 
[b]Pour Valence[/b]

Victoria, Reina de Valencia

[img]http://oi59.tinypic.com/72vjvp.jpg[/img]

Nicolás Borja, Chanciller de Valencia, Duque de Gandía

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Bianca Luce Asburgo Foscari, Gobernadora de Valencia

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[b]Pour l'Ordre Constantinien de Saint-Georges[/b]

Gazulli Dukagjini, leader of the Order

[img]http://i.imgur.com/MYHAxrO.png[/img]

[b]Pour Toulouse, [/b]

Asphodelle Chiara DiCésarini, Comtessà de Tolosa,

[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=183927sign3.gif][img]http://img15.hostingpics.net/pics/183927sign3.gif[/img][/url]

[img]http://i90.servimg.com/u/f90/12/10/47/46/toulou11.png[/img]
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