Champagne [15-11-1455]

TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LANGUEDOC ET DE CHAMPAGNE


Article Premier:
L'ambassade du comté de Languedoc en Champagne est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Languedoc.
L'ambassade du duché de Champagne en Languedoc est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de Champagne.

Article 2-1:
L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de Champagne.
L'ambassadeur de Champagne dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Languedoc.
Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Champagne, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Champagne en Languedoc, le Duc de Champagne peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Comte de Languedoc peut exiger le départ de l'ambassade Champenoise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Languedoc.
En cas de nécessité imminente, le Duc de Champagne peut exiger le départ de l'ambassade Languedocienne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de Champagne.

Article 4:
Le comté de Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Champagne.
Le duché de Champagne autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté de Languedoc.

Article 5:
Le comté de Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Champagne sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché de Champagne s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Languedoc sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.



Nous, Charles de Bourbon, Comte du Languedoc approuvons ce traité.
Nous, Ricoh, Duc de Champagne approuvons ce traité.
Fait le 23 mars de l'an de Pasques 1453.