Comté du Languedoc - Description, Lois, us et coutumes

Citation :

Règlement interne de l’Université du Languedoc

Chapitre I. Préambule

Article 1. L'Université languedocienne a pour objectif fondamental l'accomplissement et la transmission du savoir nécessaire au bon fonctionnement des institutions municipales et comtales et à la préservation de l’intégrité
physique et morale des citoyens languedociens. Elle est pluridisciplinaire et doit s’attacher à former des érudits ouverts à l’esprit critique.

Les dispositions du présent règlement intérieur ont vocation à s'appliquer à toute personne présente, à quelques titres que ce soit, au sein de l'université : étudiants, professeurs, invités, etc.

L'Université du Languedoc compte au total trois facultés et trois académies : la faculté des sciences politiques, la faculté de théologie, la faculté de la médecine, l’académie des Arts et Métiers, l’académie Navale et l’académie militaire.

Chapitre II. Des composants universitaires

Articles 1. De l'Institution universitaire

– L’université languedocienne est une institution du Comté du Languedoc, soumise à l’autorité du conseil comtal.

– Soucieuse d’établir un environnement de travail favorable, l’Université doit rester indépendante de
toute emprise politique. Le conseil comtal est garant de cette indépendance.

– Lorsque le comté est en guerre, ou se trouve sous le joug de la loi martiale, le conseil militaire peut
réquisitionner une salle de cours et former prioritairement des érudits militaires pour garantir la sécurité du comté. Cet état de fait peut être mis en œuvre pour l’Académie Navale

– Que si le Comté venait à être la proie d’épidémies, que le Collège Médical pourrait réquisitionner salles de cours & former prioritairement des médecins pour juguler la menace sanitaire.


Article 2. Des Droits et Devoirs du Recteur

– L’Université du Languedoc est sous la responsabilité du recteur, nommé par le comte.

– Devant l’autorité comtale, il est responsable du bon entretien de l’université et de la transmission
complaisante du savoir.

– Le recteur se doit :

- De nommer les doyens, en respectant dans la mesure du possible les voies choisis pour les
nommer

- D’assurer la bonne marche de l'université en planifiant des cours variés répondant aux demandes des
étudiants

- D’assurer le bon déroulement quotidien des enseignements

- De maintenir à jour la liste des universitaires du Languedoc ainsi que le suivi des cours qui se trouve dans
le bureau du recteur pour fin de publication ponctuelle

- Garantir un accès libre à l'Université à tous les étudiants.

- D'accompagner les universitaires dans leurs études en répondant à leurs questions.

- D'organiser la diffusion et faire progresser les connaissances au sein de l'Université.

- De respecter et de faire respecter le présent règlement.

- De remettre des diplômes aux étudiants méritants.

– Il peut être démis de ses fonctions et/ou remplacé temporairement ou définitivement,

soit :

- Par le comte en exercice après vote du conseil comtal à la majorité absolue.
- A la demande d’au moins un tiers des membres de l’Université, après en avoir fourni le fondement au comte
et au conseil comtal.
- Pour fautes graves, tant professionnelles, avec constatation d’ingérence dans l’organisation de
l’Université, que personnelles, après condamnation par la justice comtale pour un grief nuisible à l’esprit et la notoriété de l’Université de Montpellier.
- A sa demande personnelle, après démission ou pour pallier une absence personnelle ou professionnelle qui
pourrait entraver la bonne administration de l’Université.
– Le comte doit veiller à ce qu'un recteur remplaçant soit nommé dans l'immédiat afin de garantir la
continuité des enseignements.

Article 3. Le recteur Adjoint

- Le recteur Adjoint est nommés par le recteur en accord avec le Conseil Comtal

- Il est choisi parmi les différents Doyens composants le collège Universitaire

- Il aide le recteur dans sa charge

- Il est la pour remplacer le recteur suite à une absence de courte durée de ce dernier, ou suite à sa
destitution pour les motifs repris dans l’article 2 du Chapitre II



Article 4. Les Doyens

- Les doyens sont nommés par le recteur, et doivent être choisis parmi les postulants en respectant dans la mesure du possible les différentes voies existantes

- Les Doyens sont la pour épauler le recteur et le recteur adjoint dans leurs rôles éducatifs

- Ils ont pour rôles de guider les élèves de leurs voies et de les renseigner le plus précisément possible

- Ils distribuent les cours aux différents professeurs en fonction des postulats. Les cours seront donnés prioritairement en fonction de la voie, si la possibilité existe


Article 5. Du Corps Professoral

– Les professeurs ont la charge de transmettre leur savoir aux étudiants.

– Peuvent postuler au poste d’instructeur les étudiants possédant la maîtrise parfaite d’une matière. Pour l’enseignement des langues de premier niveau, la maîtrise de la langue n’est pas requise (80% suffisent) mais recommandée.

– Le recteur est responsable aidé des doyens de la nomination des érudits habilités à enseigner.

– Tout professeur qui abuse de son autorité, ou qui a été reconnu coupable dans une plainte le mettant en cause, peut voir son habilitation ajournée par le recteur.


Article 6. Des étudiants

– Sont considérés comme étudiant les individus inscrits à l’Université de Montpellier. Les doyens sont responsables de la validation du dossier d’inscription.

– Les étudiants disposeront d’un dossier personnel, contenant leurs compétences propres (% dans les différentes matières) qu’ils se devront de mettre à jour avec rigueur et régularité au moins une fois par mois si amélioration des connaissances.

– Un étudiant a le devoir de toujours privilégier l'apprentissage dans la voie qu'il a choisie.


Chapitre III. Du fonctionnement administratif

Article 1. Du calendrier des enseignements.

– Le calendrier des enseignements, sera établi en fonctions des différentes demandes de cours
– Sur le calendrier, une fois officialisés, devront figurer le nom de la matière, l’heure de la validation du cours, ainsi que les noms des enseignants désignés. Le calendrier de la semaine à venir sera publié en place publique le dimanche qui précède.

Article 2. Recrutement des professeurs

– Le recrutement des différents instructeurs s’effectue après la publication du calendrier de la semaine suivante

– Le calendrier peut être sujet à amendement selon la volonté du recteur, ou pour s’adapter aux imprévus.
Celui-ci se devra d’annoncer les modifications par une publication officielle.

– Dans la réalisation du calendrier et la répartition des enseignements, les doyens devront faire preuve d’équité entre les différents postulants. En cas de candidatures multiples, on considèrera dans un premier temps les professeurs qui n’ont pas enseigné les dernières semaines. Par la suite on sélectionnera celui qui aura assuré le moins de cours d’après le suivi se trouvant dans le bureau du recteur. Et si cela ne permet toujours pas le choix, ce sera le premier à avoir postulé qui assurera le cours.

– Dans le cadre d’échange culturel, ou d’absence d’enseignants et de postulants, le recteur est en droit de faire appel à un enseignant étranger.

– Les professeurs doivent se trouver devant la salle de cours au moins une heure avant le début du cours, ainsi le recteur pourra chercher un autre professeur pour suppléer à une éventuelle absence.

– Un professeur ne pouvant assurer son cours, devra en tenir informer le recteur au minimum 24h avant son enseignement. Un remplaçant sera alors choisi en veillant à respecter le calendrier avec le plus de rigueur possible. Si bien sur il s'agit d'un Impondérable Réellement Légitime, les 24 heures ne seront pas d'appication

– Le professeur se devra de fournir au recteur la liste de présence pour son enseignement dans les 36 heures après validation de son cours.


Article 3. Rémunération des professeurs

– Le tarif maximum des cours est fixé à 12 écus par élève, frais administratifs non compris.

– Tout professeur postulant pour plus de 12 écus sera refusé et remplacé sans préavis.

Article 4. Des Sanctions

– Tout professeur, ayant reçu 3 avertissements pour non respect des différentes règles énoncé ci-dessous, se verra interdire de postuler pour enseigner pendant une période de cinq semaines. Les noms des personnes sanctionnées et dates de fin de leur suspension seront affichés dans la salle des professeurs.

Citation :

I - Du Comté du Languedoc
A. Des statuts du Comté
1-De la citoyenneté Languedocienne
2-De la souveraineté du peuple
3-Des lois
B. Du Comte du Languedoc
II - Du Droit Coutumier
III - Des Chefs d'Inculpation
A. De la sorcellerie
B. De l'esclavagisme
C. De l'escroquerie
D. Du trouble à l'ordre public
E. De la trahison
F. De la haute trahison


Code Languedocien
Promulgué le 9 juin 1459 par le Comte Jorocket
Modifié le 8 avril 1461 par le Comte Arthurcano


I - Du Comté du Languedoc


A. Des statuts du Comté

1-De la citoyenneté Languedocienne
Toute personne possédant une résidence principale (IG) au Languedoc est considérée comme citoyen Languedocien.


2-De la souveraineté du peuple
Tout languedocien n'étant pas sous le coup d'une peine d'inéligibilité possède le droit exclusif et inaliénable de pouvoir se présenter à une élection comtale ou municipale.


3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.
c. Un arrêté municipal est un texte législatif ne s'appliquant qu'au sein d'une ville languedocienne spécifique.
d. Un décret comtal est un texte législatif s'appliquant sur l'ensemble du territoire languedocien, il prévaut sur l'arrêté municipal.
e. Le présent Code Languedocien, en tant que texte de lois fondamental, prévaut sur tout autre texte législatif existant au Languedoc, ou qui voudrait un jour exister, quelque soit son appellation.
f. Les lois royales s'appliquent au Languedoc et prévalent sur les textes législatifs languedociens dés lors que le Comte du Languedoc, légitimement élu, a prêté allégeance à la Couronne de France.


B. Du Comte du Languedoc
a. Le Comte représente et incarne le Languedoc. Il est le seul détenteur de l'autorité. Il légifère, délègue, ordonne, décrète et rend la justice.
b. Le Comte est le chef des armées du Languedoc. À ce titre, la création ou la présence d'une armée sur le territoire Languedocien n'est autorisée qu'avec l'approbation du Comte.
c. Une injonction du Comte est inviolable. Tout individu qui ne s'y conformerait pas pourra se voir poursuivi en justice.
d. Aucune loi ou décision ne peut aliéner le pouvoir et l’autorité du Comte.
e. Le Comte est en droit de gracier tout condamné, quelle que soit l'infraction commise.
f. Le Comte peut, en cas d'indisponibilité, nommer temporairement un Régent parmi son Conseil comtal pour le remplacer dans ses fonctions. Si un malheur soudain arrivait au Comte (mort, démission ou retraite non expliquée) sans que ce dernier n'ait nommé de Régent, les conseillers comtaux peuvent en élire un parmi eux.
g. Les conseillers comtaux doivent prêter serment de fidélité et d'obéissance au Comte ou au Régent du Languedoc dans un délai de quatre jours après leur élection.



II - Du Droit Coutumier

La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Languedoc. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Languedoc et ayant force de loi. Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans le Comté depuis toujours.
Contrairement au droit écrit, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit.
La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume, ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.
En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.



III - Des Chefs d'Inculpation


A. De la sorcellerie
L'usage du don d'ubiquité dans le but de profiter de la manne pécuniaire sera considéré comme acte de sorcellerie.


B. De l'esclavagisme
Tout emploi pour un montant inférieur à un minimum autorisé sera considéré comme acte d'esclavagisme.


C. De l'escroquerie
a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.
b. Tout achat de marchandises au prix minimum (IG) sans l'accord du vendeur sera considérée comme acte d'escroquerie.


D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.


E. De la trahison
Tout acte portant préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, sera considéré comme acte de trahison.


F. De la haute trahison
Tout acte portant grave préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, sera considéré comme acte de haute trahison.