Affaires réglées en coopération judiciaire

Je mets ici les minutes du procès d'Elia, à l'attention de l'ambassadeur dauphinois - le Juge de votre province me l'a demandée.

Niwel, greffière comtale a écrit:

Procès ayant opposé Elia au Comté du Languedoc

Acte d'accusation

Nous, GeoKeR, Comte de Bernis, Procureur du Languedoc, intentons un procès contre Dame Elia pour Troubles à l'ordre public.
Elle est accusée d'avoir brigandé sur la personne de Gabs64
Elle est accusée donc pour voie de fait et vol conformément aux articles XXIV et XXV du code pénal languedocien que je vous retranscris ici :

Article XXIV : Voie de faits
(1) Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des voies de fait qui n'ont pas causé de lésions corporelles est passible de l'amende.
(2) N'est pas punissable Toute personne qui s’est bornée à repousser une attaque, à défendre autrui ou à séparer les combattants.

Article XXV : Vol
(1) Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
(2) Le vol est passible d'un emprisonnement de 3 jours au moins si son auteur fait métier du vol.


Nous attendons de la cour qu'elle agisse fermement face au brigandage non cautionné sur nos terres d'Oc.

Le lieutenant Clamenc est le policier assermenté chargé de cette affaire.

La prévenue peut si elle le désire faire appel au barreau languedocien pour assurer sa défense.

Preuve du brigandage :
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Preuve de sa santé financière au 23 mars :
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Première plaidoirie de la défense

Bonjour Messire le Juge et Messire de Procureur.
Je viens ici pour m’excuser de ce que j’ai fait. Mais j’étais dans une mauvaise période financière et j’ai entendu parler de gagne des sous assez vite. J’ai été trop faible et je me suis abaisser à faire une geste qui me suivra toute ma vie. Je tiens à vous dire encore que je m’excuse de vous avoir fait du mal et j’accepterais la décision du tribunal.
Messires, je vous remercie de m’avoir écouté.

Dernière plaidoirie de la défense

Messire le Juge, Messire le Procureur.
Je n’ai pas grand-chose d’autre qu’a dire que je suis vraiment désolé et je tiens a présenter encore une fois mes excuses à messire Gab64. J’espère qu’il saura me pardonner et retrouver une meilleure forme. Je me soumet pleinement a votre jugement en espérant qu’il ne soit pas trop sévère envers moi. Je vous remercie Messire le Juge, de m’avoir laissé m’exprimer ici.

L'accusation a appelé Gabs64 à la barre

Voici son témoignage :

Bonjour,
le 21 mars dernier je comptai me rendre à Valence pour m'exercer a la pêche et faire profiter les habitants de notre belle citée du poisson que j aurai pu ramener. Dans cette optique je souhaite faire une etape a Montelimar car ma condition de paysan ne me permetai pas d'aller plus vite.
Et c est en chemin que la personne d'Elia m'a sauvagement attaqué pour me depuiller de tous mes bien : quelques 260 ecus 2 bouteilles de lait achetees la veille a notre cher maire et 3 miches de pain.
M a naivete m a poussé dans l erreur : je comprend maintenant pourquoi nous avons la possibilite de laisser notre argent dans notre propriete.
Voici les preuves monsieur le juge :

https://2img.net/r/ihimizer/img183/1712/roygablg7.jpg

Je tenais a souligner Monsieur le juge l'etat dans lequel je me trouve a cause de ce brigand. J ai et e touche dans mon ame et dans ma chaire.

http://img185.imageshack.us/my.php?image=roy2op2.jpg

Mais je tenais tout de meme a remercier tous les gens de notre belle ville pour leur soutien et leur aide dans mes demarches..

Sachez que je me tiens à votre entiere disposition pour tout autre renseignement.

Cordi@lement Gabs64

Enoncé du verdict

*Marguerite, ayant pris connaissance de l'affaire et rédigé son jugement, prit la parole ainsi :*

"Accusé, levez-vous ! Nous, Marguerite de Volpilhat, Juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons.

Attendu que la dame Elia a été déférée devant Nous pour y être jugé pour brigandage, pour avoir agressé Gabs64 et l'avoir dépouillé de la totalité de ses biens, sur le chemin de Montélimar.

Attendu que le plaignant, Sieur Gabs64, met en avant les graves séquelles tant physiques que morales qu'ont entraîné les faits sur sa personne.

Attendu que l'accusée reconnaît les faits et semble afficher un repentir sincère.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément aux articles VI, X, XI, XIV et XXV du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 3 jours de prison et 100 écus d'amende.

Disons que le présent jugement fera l'objet d'un affichage en halle publique.

Informons les parties qu'elles ont la possibilité de faire appel du présent jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cette juridiction.

Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Languedoc, en la personne du juge Marguerite de Volpilhat, le 5 avril de l'an d'Horace 1455.

L'audience est levée !"

Je transmets, merci beaucoup.