Max12
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Feuille de personnage Nom complet: Max12 Localisation: Arles
| Sujet: Bourbonnais-Auvergne [02-02-1453] Sam 05 Mai 2007, 12:57 | |
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TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LANGUEDOC ET DU BOURBONNAIS-AUVERGNE
Article Premier: L'ambassade du comté de Languedoc en Bourbonnais-Auvergne est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Languedoc. L'ambassade du duché du Bourbonnais-Auvergne en Languedoc est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché du Bourbonnais-Auvergne.
Article 2-1: L'ambassadeur du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché du Bourbonnais-Auvergne. L'ambassadeur du Bourbonnais-Auvergne dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Languedoc. Article 2-2: En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Bourbonnais-Auvergne, le Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé. En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Bourbonnais-Auvergne en Languedoc, le Duc du Bourbonnais-Auvergne peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
Article 3: En cas de nécessité imminente, le Comte de Languedoc peut exiger le départ de son ambassade. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Bourbonnais-Auvergne. En cas de nécessité imminente, le Duc du Bourbonnais-Auvergne peut exiger le départ de son ambassade. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du comté de Languedoc.
Article 4: Le comté de Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Bourbonnais-Auvergne. Le duché du Bourbonnais-Auvergne autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté de Languedoc.
Article 5: Le comté de Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Bourbonnais-Auvergne sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande. Le duché du Bourbonnais-Auvergne s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du comté de Languedoc sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Article 6: Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.
Vaspaulon, Comte du Languedoc à approuvé Trollfarceur, Duc de Bourbonnais-Auvergne a approuvé | |
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